Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PANIER DE VALNANTAIS
VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3055492
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/09/2020
LE PANIER DE VALNANTAIS de VAL NANTAIS

Présentation de la marque LE PANIER DE VALNANTAIS

Déposée le 29 septembre 2000 par la société VAL NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PANIER DE VALNANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société VAL NANTAIS domicilié(e) 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAL NANTAIS domicilié(e) 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

La marque LE PANIER DE VALNANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PANIER DE VALNANTAIS est expirée depuis le 29 septembre 2020.

VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VENDEENNE , La Mâche Gourmande , NANTOISE , NANTOISE , LA ROQUETTE GOURMANDE


VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France - SIREN 785937426


VAL NANTAIS - 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 27 août 2010 n°2449394 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Produits agricoles, (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Fruits et légumes préparés et transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.